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| Mirlande MANIGAT Professeure Université Quisqueya |
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La
mobilisation exceptionnelle suscitée par la question Petrocaribe, les scandales
révélés, les responsables soupçonnés et condamnés sans être encore jugés, ont
ramené à la mémoire historique le souvenir d’un autre procès vieux de 114 ans,
lequel, à son époque, avait soulevé un immense intérêt alors qu’à ce moment-là,
il n’existait pas encore les mécanismes médiatiques multiplicateurs des
évènements.
Le procès de
la consolidation, tel que l’expression s’est incrustée dans la mémoire
historique, est parfois rappelé comme un modèle, le plus souvent comme un
exemple à suivre, une démarche à emprunter pour la recherche judiciaire, ou
même une méthode pour l’établissement des responsabilités. Il est présenté comme
l’expression de la légitimité d’une punition et comme une forme de rédemption
morale collective.
On en parle,
on le cite, on le valorise alors que la plupart des commentateurs n’en
connaissent pas les causes, le déroulement et les conséquences qui font de cet
évènement un moment particulier de notre histoire nationale.
Il convient
de souligner qu’il ne s’agit pas de comparer les deux évènements, encore moins
de chercher dans le premier des éléments de solution pour le second. Non
seulement, il est bon de le rappeler, l’histoire ne se répète pas, mais en
outre les contextes ne sont pas les mêmes et orientent différemment la
recherche des causes, le déroulement des faits consignés et leurs conséquences,
mais en outre, en forçant l’analyse comparative, on risque de tomber dans une
sorte d’anachronisme historique.
Mais le
rappel du modèle de 1903-1904 permet au moins des analogies conceptuelles pour
confirmer, par-delà les spécificités de chacun des deux évènements, quelques
concordances. Car il y a bien des similarités dans les deux cas : il est
question de fraudes au détriment de la nation, de malversations, de
détournements, d’enrichissements illicites.
Afin de
faciliter la compréhension du thème, je me propose de poursuivre l’analyse en
six points :
1- Une
question de vocabulaire ;
2- Un
problème de datation multiple ;
3- La
volonté politique : la détermination d’un homme, le Président Nord Alexis
4- Place
à la justice : le Procès ;
5- Les
bénéficiaires-coupables multiples ;
6- La
dimension internationale d’une question nationale.
1- Une question de vocabulaire
Tout
d’abord, il est utile de justifier la qualification du procès en évoquant les
décisions prises et réunies sous ce vocable.
L’État
haïtien, tout au long du 19ème siècle, a régulièrement été aux prises avec
une carence de liquidités, et s’est souvent révélé incapable d’assurer le
paiement des services essentiels et de rémunérer les membres de la Fonction
Publique. La genèse de ces précarités oblige à rappeler les exigences de
l’Ordonnance de Charles X de 1825, aux termes desquelles l’État haïtien a dû
accepter, comme prix de la reconnaissance de l’indépendance, le paiement de 150
Millions de franc-or. Pour honorer les premières indemnités, le pays a dû
négocier des emprunts sur le marché financier français. Cette charge a été
assumée par tous les Présidents obligés de recourir non seulement à des
emprunts onéreux, mais aussi à des expédients locaux. Il s’est ainsi trouvé
dans l’obligation de recourir à des emprunts contractés sur le marché local,
particulièrement en faisant appel à des négociants étrangers installés dans le
pays, en général français et allemands, qui contrôlaient les activités
commerciales.
Le Président
Tirésias Simon Sam, élu le 31 mars 1896, après le décès subit du Président
Florvil Hyppolite, a décidé de consolider toutes les dettes de
l’Etat et, à cette fin, il a fait adopter plusieurs lois entre octobre et
décembre 1897, puis plus tard, un projet déposé le 18 avril 1900, adopté par la
Chambre le 20 avril et par le Sénat le 26 avril 1900. Il s’agissait de
regrouper les créances de diverse nature qui accablaient la gestion des
finances de l’État. La formule n’était pas nouvelle et ses mérites étaient
largement soulignés dans les publications de l’époque comme devant aider le
pays à sortir du marasme économique dans lequel il était immergé.
Un accord a
donc été conclu, le 5 janvier 1900, entre le Gouvernement par l’intermédiaire
du Ministre des Finances d’alors, Herard Roy (qui sera remplacé le 17 janvier
1900 par Pourcely Faine) et les banquiers de la capitale. Les lois permettaient
d’organiser les créances de l’État (appointements non touchés, bons et
contre-dons des fournisseurs militaires, intérêts sur des emprunts locaux) et
les transformer en obligations. L’opération, fixée par la loi, se déroulait en
cinq étapes :
a) L’identification
des réclamations authentifiées par des documents vérifiables ;
b) L’expédition
des pièces au Ministère des Finances représentant le Gouvernement ;
c) L’envoi
des documents à la Banque Nationale d’Haiti (la seule banque en opération à cette époque) et ordonnatrice des
paiements ;
d) Leur
examen par le Commissaire du Gouvernement placé auprès de la Banque qui les validait ;
e) Enfin
leur transformation en bons consolidés par le payeur de la Banque afin que les détenteurs puissent être payés.
A cela
devait s’ajouter la libération des droits d’importation et l’annulation des 50
centimes de gourde sur les droits sur le café, le cacao et le campêche.
Les bons
étaient classés sous la dénomination de Titres bleus et Titres roses. Les bleus
groupaient des emprunts locaux échangés contre des bons consolidés à 12% ; les
roses étaient convertis à 6%. Une troisième catégorie, appelée bons à 5%, mais
ils devaient être frauduleusement élevés à 12% au moment du paiement. Les bons
étaient payables par tirage au sort, chaque année, selon les revenus
disponibles de l’État, particulièrement les recettes douanières. Un taux de conversion
était fixé à 100$ contre 166,66 gourdes. Aussi, la première particularité qui
va alimenter les fraudes, la dette flottante était libellée en gourdes mais
convertie en paiements en dollars.
Ce
mécanisme, apparemment bien organisé, a fonctionné dès 1900 jusqu’à la fin du
Gouvernement de Tiresias Simon Sam le 13 mai 1902. Il a connu une pause pendant
la guerre civile de 1902 et devait être réactivé après l’arrivée au pouvoir du
Général Nord Alexis, élu le 21 décembre 1902 d’abord par acclamation militaire
puis par une Assemblée Nationale tétanisée et soumise. Il convient de souligner
que le pays avait connu une nouvelle phase de ses turbulences politiques.
Ainsi, la 22ème Législature s’est normalement terminée le 10 avril, mais
la 23ème a été atrophiée : initiée le13 avril, elle sombrera quelques
jours plus tard le 12 mai, créant un vacuum qui ne sera comblé qu’après des
élections réalisées en décembre 1902 mettant en selle la 24ème.
Telle est
l’origine du vocable qui correspondait au vocabulaire idoine pour des
opérations de ce genre qui n’étaient pas en elles-mêmes illégales. Le
qualificatif devint populaire et généra des adaptations largement
véhiculées par le telediol : ainsi de consolidation on a produit consolidés pour
désigner les bons et même consolidars ou consolidatés pour
identifier les bénéficiaires frauduleux de l’opération. Les déclarations
obtenues auprès de ces derniers lors des interrogations menées indiquent que
les bons consolidés étaient distribués de manière désordonnée, sans limites ni
principes, au gré des amitiés, des relations de famille et, au fur et à mesure,
sous forme de récompenses ou pour acheter le silence et la complicité de
citoyens bien placés et dont l’intervention s’avérait nécessaire. Généralement,
6% du produit des ventes étaient prélevés pour être réservés sous la forme de
commissions payées à la Banque, financer les frais d’émission et de courtage,
assurer des gratifications versées à des employés de la Banque et du Ministère
des Finances .Le 28 avril 1900, le Ministre des Finances Pourcely Faine avait
dû avouer dans une note adressée au Contrôleur de la Banque qu’il avait dû
céder aux exigences des créanciers et augmenter leurs redevances afin d’assurer
leur collaboration.
En peu de
temps, le mécanisme ne correspondait plus à une opération de redressement afin
de normaliser les finances de l’Etat, mais plutôt comme une vaste entreprise de
corruption. Un véritable matricide, comme le révélera l’Acte
d’accusation, le 24 octobre 2004, "avec tous les méfaits qui avaient
concouru à le former : fraudes, corruptions, vols, taux de toutes sortes
et en nombre tel que l’étonnement atteignit, dans tous les cœurs honnêtes et
patriotes, les dernières limites. Nul n’aurait pu supposer un seul instant,
sans cette révélation par l’évidence, que le crime avait revêtu tant de formes
et avait pris de si grandes proportions. Cette révélation était, pour les
auteurs et les complices de ces actes impies et sacrilèges, déjà le châtiment
et l’expiation, avant-coureurs d’un autre châtiment et d’une autre
expiation"
2- Un problème de
datation multiple
Au sens
strict, le procès dans sa phase technique et finale impliquant la participation
des instances judiciaires du pays, s’est déroulé du 28 novembre au 25 décembre
2004, soit moins d’un mois, aboutissant à la condamnation des principaux
responsables.
Mais afin de
dégager tous les aspects de cette affaire, il convient d’effectuer un retour en
arrière pour en saisir la genèse, les considérants, les faits avant-coureurs, les
facteurs qui l’ont rendu possible et intelligible et surtout inévitable. Ainsi,
on peut considérer, pour le court terme, les étapes qui ont conduit au verdict
prononcé et inclure la date la plus proche mais essentielle dans le déroulement
des assises, à savoir l’acte d’accusation publié le 24 octobre 1904. Mais bien
avant, on a enregistré que le 13 juin 1904, la Chambre des Députés avait validé
le Rapport de la Commission et voté pour que les prévenus soient renvoyés
devant les tribunaux ordinaires. Le 21 mars 1903, le Président Nord Alexis
avait en effet pris un Arrêté créant une Commission d’enquête administrative et
de vérification pour l’examen des différentes opérations effectuées jusqu’à ce
jour et pour contrôler les effets publics en souffrance. C’était la décision
qui devait déclencher les initiatives futures et la mise en mouvement de
l’action publique. Elle était formée de 7 membres, présidée par Alexandre
Lilavois qui fut membre de plusieurs commissions administratives dans le passé
et qui était crédité d’une certaine compétence ; la commission comprenait aussi
deux Députés Ducasse Pierre Louis représentant de Port-au-Prince et Fleury
Fequiere celui de Petit Trou de Nippes et un Sénateur Alexandre Dupiton. Dans
l’opinion publique, cette initiative provoqua un choc positif, mais elle fut
considérée comme un scandale par certains milieux qui, déjà, se sentaient
visés. La création de cette Commission d’enquête marque le passage de l’intérêt
du Pouvoir Exécutif agissant vers les instances judiciaires. Une mutation
qualitative qui fut remarquée et largement et positivement commentée comme le
signe indéniable de l’engagement des Pouvoirs Publics.
Mais
toujours en amont, il convient de mettre en évidence l’initiative d’un employé
d’une maison allemande qui, le 20 mars 1903, au nom de la représentation
allemande dans le pays, sollicita du Commissaire du Gouvernement auprès de la
Banque Nationale d’Haïti, Thimoclès Lafontant, le paiement au profit d’un
compatriote, Auguste Ahrendts, de bons consolidés. La démarche était classique,
mais ayant effectué les premières investigations, Lafontant eut quelque doute
quant à l’authenticité des pièces fournies et il s’appliqua à effectuer des
recherches approfondies avec des documents qu’il gardait en double dans ses
archives personnelles. Ainsi il se rendit compte que certaines pièces soumises
avaient été indument validées. Poursuivant ses investigations, il découvrit
d’autres anomalies, qui se rapportaient par exemple, à l’année 1889, pour
10.500 dollars ; or cette somme avait déjà été payée et les personnes
propriétaires à l’origine des bons étaient décédées. Il décida d’en informer le
Ministre des Finances Diogène Delinois et le Président Nord Alexis. Le
comptable payeur Roland Michel avoua au Président qu’il était coutumier de ce
trafic frauduleux, un fait qui, révélé au public provoqua une vive réaction
réprobatrice.
Cette
dénonciation de malversations qui impliquait la complicité des employés du
Ministère, ceux du Ministère des Relations Extérieures (ancienne appellation du
Ministère des Affaires Étrangères) et aussi les employés de la Banque fut le
détonateur de révélations stupéfiantes, véhiculées par la presse, devant
conduire à l’inculpation de nombre de citoyens et d’étrangers traduits devant
la Chambre d’Instruction criminelle. La Commission soumit trois Rapports, le 4
mai, le 25 aout et le 11 décembre 1903. Les enquêtes qu’elle a menées tout au
long de l’année 1903 ont permis les premières arrestations le 1er juin,
mais surtout celle des 4 dirigeants étrangers de la Banque, le 12 novembre
1903 : Joseph de la Myre Ori, Georges Olrich, Poute de Puybaudet, Rolf
Tippenhauer), en exécution d’un mandat émis par le Juge d’instruction, et leur
renvoi devant un tribunal.
L’affaire,
dans sa phase publique, débuta avec une série d’articles publiés dans Le
Nouvelliste à partir du 28 mai 1902 par un journaliste Alexandre Lilavois
dans lesquels il dénonça, sous la forme de questions, "la sarabande
des dollars" et exprima des soupçons sur la dilapidation des deniers
publics par la Banque Nationale, et identifia ceux "qui gueux hier
sont devenus aujourd’hui des richards insolents". Il épinglait, en
particulier la Banque et ses employés comme des fonctionnaires du Ministère des
Finances.
Ainsi,
par-delà le déroulement du procès, nous trouvons, en amont, le mécanisme des
bons consolidés dont le gaspillage formera la substance de l’intervention
judiciaire.. L’espace d’analyse inclut donc le Gouvernement du Président
Tiresias Simon Sam (31 mars 1896-12 mai 1902). Mais pour compléter
l’appréciation de ce procès, il faut se porter au-delà de décembre 1904, après
le verdict de condamnation de plusieurs inculpés, tenir compte des remises en
liberté, des réductions de peines effectuées déjà par le Président Nord Alexis,
puis par son successeur Antoine Simon (17 décembre 1908-2 août 1911). Et
prolongeant le regard historique, nous pouvons nous porter bien au-delà, et
considérer le fait souvent souligné pour affaiblir le sens et l’importance du
Procès, à savoir que trois condamnés deviendront Présidents de la
République : Cincinnatus Leconte (14 août 1911-8 août 1912), Tancrède
Auguste (8 août 1912-2 mai 1913), Vilbrun Guillaume Sam (8 mars-27 juillet
1915).
En
élargissant les deux bouts de l’espace temporel, nous trouvons une tranche
historique de 18 ans (1897-1915), marquée par des points positifs et
contestables. Le raccord entre les différentes séquences n’inclut pas une
relation de cause à effet encore moins une rigoureuse continuité; mais en
considérant le temps réel écoulé on peut se demander, par exemple, si c’est un
fait du hasard si trois inculpés et condamnés notoires aient accédé à la
plus haute magistrature de l’Etat. Cela apparait au pire comme une récompense
imméritée, au mieux comme une tolérance de l’histoire ou encore une malédiction
en rappelant le sort funeste que ces individus ont connu : Leconte périt
dans l’incendie du Palais National le 8 août 1912 ; Tancrède Auguste ne resta
que quelques mois au pouvoir ; Vilbrun Guillaume Sam connut une fin horrible, 4
mois après son accession à la magistrature suprême, et il fut dilapidé par une
foule vengeresse. L’histoire retiendra que les trois sont morts au pouvoir,
deux d’entre eux de manière dramatique, sans en avoir eu le temps d’en jouir.
On peut recourir à l’idiosyncrasie haïtienne pour voir dans ces destins une
sorte de madichon qui les aurait poursuivis, en guise d’expiation,
au-delà de la condamnation lors du procès.
3- La
volonté politique : la détermination d’un homme, le Président Nord Alexis
L’intolérance
des contemporains, l’hostilité de ses adversaires et des bénéficiaires du
scandale n’ont pas été favorables au Président Nord Alexis. C’est pourtant lui
qui a rendu possible ce Procès dont il aura été le promoteur, l’artisan
intraitable et le sauveur.
Né en 1820,
au crépuscule du Royaume du Nord, il fut élevé par sa famille et dans son
entourage dans l’exaltation christophienne de l’honneur, de la discipline et du
nationalisme pointilleux. Frédéric Marcelin qui sera un de ses Ministres en
1905, dit de lui qu’il était "patriote à l’exagération".
"C’était un homme de 1804, Tel il fut à sa naissance, tel il resta toute
sa vie". Il a fait toute sa carrière militaire au milieu des troubles
politiques qui ont agité le pays. Au 19ème siècle. Après la démission du
Président Tirésias Simon Sam le 12 mai 1902, et candidat à la Présidence, il
devait affronter des civils dont Antênor Firmin qui bénéficiait d’un grand
prestige intellectuel et d’une popularité qui aurait pu le conduire à la
Présidence. Mais Nord Alexis avait pour lui le poids des armes plus opérationnelles
en la circonstance que la renommée. Il exploita habilement sa position de
Ministre de la Guerre du Comité de Salut Public présidé par Boisrond Canal, un
vétéran de la vie politique, pour orienter les élections législatives, en
prélude à l’élection présidentielle, car selon la Constitution de 1889, en son Article
90, c’est l’Assemblée Nationale qui élisait le Président. Parti du Cap à la
tête de 7.000 hommes, il marcha sur la capitale. Il reçut d’abord l’acclamation
de son armée, puis il convainquit par la force les parlementaires à lui donner
la présidence par 100 voix pour 1 contre à Michel Oreste et 14 abstentions. Il
bénéficia donc d’une double investiture, la militaire et la constitutionnelle.
La malice populaire nationale se plait à opposer les deux hommes dans la mémoire historique, l’un l’intellectuel incontestable, écrivain et avocat, l’autre un militaire inculte et rustre et affecté par ce que Marc Péan a appelé l’intellectocide.. C’est à dire le mépris voire la haine de l’intellectuel. On peut admirer le premier sans trop dénigrer le deuxième. Nord Alexis n’était pas cultivé et il ne passait pas pour un parangon des vertus républicaines et un défenseur de l’état de droit. Il a gouverné le pays avec la poigne d’un militaire de casernes et bien qu’il fût riche lui-même, il a toléré les cas de corruption dans son entourage. Et le bilan général de sa présidence inclut des taches sombres comme l’exécution des frères Coicou en 1908 ou les journées sanglantes de mars 1908, pogrom organisé en particulier contre les intellectuels.
Mais il fut
aussi, à l’origine du procès, l’assista et surtout, il laissa toute la liberté
et la logistique aux instances judiciaires du pays. On suit encore
Fréderic Marcelin lorsqu’il écrit : "Cet homme a fait le procès
de la Consolidation qui a obligé le pays à marcher avec lui, à le soutenir dans
une œuvre saine…Rien ne put ébranler ni intimider la volonté du général Nord,
pas même les suppliques, les prières, pas même les menaces. Il voulut montrer à
la génération qui le regardait, l’observait, veule, pusillanime, hébétée, que
l’âme nationale qu’on disait morte, ne l’était point".
Il est permis de taquiner l’histoire et se demander si le procès aurait eu lieu sans son appui indéfectible. En isolant artificiellement ce Procès de l’ensemble de la gestion du Président Nord Alexis, on peut dire que, comme tout individu placé, par la force des choses, dans des situations particulières, il demeure un homme historiquement complexe. Il a mis, en une composition non prévue, ses convictions patriotiques et ses instincts de "grand fauve", ses talents de conducteur d’hommes et ses faiblesses au service d’une cause qui, historiquement, valait la peine. Il ne mérite certes pas une adulation béate ni des lauriers, en considérant l’ultime issue du procès, mais une appréciation analytique pour cette œuvre accomplie, même si les lendemains ne sont pas louables.
A suivre ....
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